Conditions d’utilisation

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Bienvenue sur le Site Web Substance 3D. Ce Site Web est détenu et géré par Allegorithmic.

Les présentes conditions générales (les « Conditions ») ont pour objet de régir toutes les relations entre Allegorithmic et toute personne physique ou morale qui utilise ce Site Web.

Les présentes Conditions régissent votre accès à ce Site Web et l’utilisation que vous en faites et, sauf disposition contraire des présentes, tous les Logiciels (tels que définis ci-après), les Documents Substance (tels que définis ci-après), les Ressources protégées par le droit d’auteur (telles que définies ci-après), les textes, les graphiques, les images, les informations, les didacticiels ou autres documents qui peuvent ou non être disponibles via ce Site Web (collectivement les « Services ») et constituent un contrat juridiquement contraignant entre Allegorithmic et vous.

Certaines zones de ce Site Web et votre accès à certains Services ou l’utilisation que vous en faites peuvent avoir des conditions générales différentes qui peuvent vous obliger à les accepter. En cas de conflit entre les présentes Conditions et les conditions générales publiées dans une zone spécifique de ce Site Web, les conditions générales publiées dans la zone spécifique prévaudront en ce qui concerne votre accès à cette zone de ce Site Web ou aux Services ou l’utilisation que vous en faites.

En utilisant ce Site Web, en utilisant des Services et en achetant des Services sur ce Site Web, vous acceptez les présentes Conditions, la Politique de confidentialité dans l’article Confidentialité ci-dessous, et d’autres conditions générales applicables, politiques ou avis de non-responsabilité disponibles sur ce Site Web ou référencés ici et accessibles via les hyperliens associés.

VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ QU’EN ACCÉDANT À CE SITE WEB OU AUX SERVICES OU EN LES UTILISANT, OU EN PUBLIANT TOUT CONTENU UTILISATEUR SUR CE SITE WEB OU VIA LES SERVICES, VOUS INDIQUEZ QUE VOUS AVEZ LU, COMPRIS ET ACCEPTEZ D’ÊTRE LIÉ PAR LES PRÉSENTES CONDITIONS, QUE VOUS SOYEZ OU NON INSCRIT SUR CE SITE WEB. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES PRÉSENTES CONDITIONS, VOUS N’AVEZ PAS LE DROIT D’ACCÉDER À CE SITE WEB, AUX SERVICES OU AU CONTENU NI DE LES UTILISER.

VOUS NE POUVEZ PAS UTILISER CE SITE WEB OU LES SERVICES SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES PRÉSENTES CONDITIONS.

DÉFINITIONS

Dans les présentes Conditions, les termes commençant par une majuscule ont la signification suivante :

  • « Contrat » désigne (i) les Conditions générales, (ii) les Conditions générales spécifiques et (iii) les Licences tierces ((i), (ii) et (iii) telles que définies dans d’autres zones du présent Site Web, qu’un Utilisateur ayant l’intention de concéder sous licence un Logiciel ou une Ressource protégée par le droit d’auteur doit conclure avec Allegorithmic ;
  • « Compte » désigne le compte personnel qui peut être créé par un Utilisateur de ce Site Web afin d’avoir accès à certains Services proposés par Allegorithmic ;
  • « Conditions commerciales » désigne le Prix dû par un Utilisateur pour accéder à certains Services, comme indiqué dans les zones pertinentes de ce Site Web, les devis, les factures, la liste de prix ou le Contrat ;
  • « Consommateur » désigne tout Utilisateur qui acquiert un Logiciel ou une Ressource protégée par le droit d’auteur, pour son Utilisation individuelle directe et qui ne fait aucune utilisation commerciale directe ou indirecte du Logiciel ou de la Ressource protégée par le droit d’auteur ;
  • « Contenu » désigne, sans s’y limiter, les Ressources protégées par le droit d’auteur, les Documents Substance, le texte, les graphiques, les images, les photographies, les didacticiels, les informations et autres éléments disponibles sur ce Site Web, à l’exclusion du Contenu Utilisateur ;
  • « Ressource protégée par le droit d’auteur » désigne un contenu spécifique, y compris, sans limitation, des supports, des pinceaux, des correctifs, des images HDR (High Dynamic Range), des maillages, des outils logiciels, des services et toute autre forme d’œuvres soumises aux lois sur le droit d’auteur, qui sont distribués soit via (i) une Licence propriétaire Allegorithmic sur les sites Web Substance Source ou Substance Academy (tel qu’indiqué plus en détail dans une zone spécifique de ce Site Web) ou une autre plate-forme Allegorithmic propriétaire ou (ii) une Licence Creative Commons sur Substance Share (tel qu’indiqué plus en détail dans une zone spécifique de ce Site Web) ;
  • « Prix » désigne tous les frais, coûts et dépenses définis dans les Conditions commerciales qui sont exigibles pour Votre Utilisation des Services ;
  • « Services gratuits » désigne la possibilité pour tous les Utilisateurs d’utiliser gratuitement certains Services proposés par Allegorithmic sur le Site Web ;
  • « Licence » désigne le droit limité d’utiliser le Logiciel ou les Ressources protégées par le droit d’auteur, tel que l’indique le Contrat ;
  • « Informations de connexion » désigne le nom d’utilisateur ou l’adresse e-mail et le mot de passe de l’Utilisateur nécessaires pour créer son Compte et y accéder ;
  • « Services » désigne tous les Logiciels et Contenus disponibles pour les Utilisateurs sur ce Site Web, soit gratuitement, soit contre le paiement d’un Prix convenu ;
  • « Logiciel » désigne le produit logiciel propriétaire Allegorithmic, qui vous est concédé sous licence en vertu du Contrat conclu entre Allegorithmic et vous ;
  • « Conditions générales spécifiques » désigne les conditions générales spécifiques contenant les conditions supplémentaires, y compris le Prix applicable, le cas échéant, régissant votre Utilisation d’un Logiciel ou d’une Ressource protégée par le droit d’auteur ;
  • « Documents Substance » désigne la texture et/ou le filtre ou une combinaison de ceux-ci que vous créez en utilisant le Logiciel ou autrement, ou mis à votre disposition en tant que Ressource protégée par le droit d’auteur ;
  • « Licences tierces » désigne les conditions générales de tout logiciel tiers intégré au Logiciel ou à la Ressource protégée par le droit d’auteur ;
  • « Site Web » ou « Site Web Allegorithmic » désigne le site Web, les pages Web et les magasins en ligne d’Allegorithmic, y compris  substance3d.com ;
  • « Utilisateur » désigne toute personne physique ou morale visitant le Site Web et utilisant les Services proposés par Allegorithmic ou des tiers ;
  • « Contenu Utilisateur » désigne le Contenu publié par un Utilisateur spécifique sur ce Site Web ;
  • « Vous » désigne l’Utilisateur de ce Site Web.
  • « Votre » se rapporte à vous ou est réalisé ou exécuté par vous.

OBJECTIF

Les présentes Conditions d’utilisation définissent les conditions d’octroi par Allegorithmic du droit pour les Utilisateurs d’utiliser ce Site Web et les Services.

Les présentes définissent les obligations mutuelles de l’Utilisateur et d’Allegorithmic.

CONDITIONS D’UTILISATION

Allegorithmic est une société anonyme de droit français (« SA ») au capital de 189 080 euros, dont le siège social est sis 3 avenue Julien, 63000 Clermont-Ferrand, France, immatriculée sous le numéro 448 617 753 au Registre du Commerce et des Sociétés de Clermont-Ferrand, avec le numéro de TVA FR91385385844.

L’adresse e-mail du contact est contact@substance3d.com et le numéro de téléphone est + 33 (0)4 44 44 63 44.

Représentante légale et responsable des publications : Mme Jillian Forusz, Présidente.

Les services d’hébergement (i) pour le Site Web Allegorithmic sont assurés par Amazon Web Services, Inc., une société constituée aux États-Unis d’Amérique, dont les coordonnées sont disponibles à l’adresse https://aws.amazon.com ; (ii) pour Substance Source et Substance Academy, les Sites Web sont gérés par Google, une société constituée aux États-Unis d’Amérique dont les coordonnées sont disponibles à l’adresse https://cloud.google.com/contact/ via Google Cloud Platform.

INFORMATIONS GÉNÉRALES SUR CE SITE WEB

Allegorithmic offre aux Utilisateurs la possibilité d’utiliser gratuitement certains Services sur ce Site Web, y compris, sans s’y limiter, de publier du Contenu Utilisateur, participer au forum Allegorithmic ou s’abonner à la newsletter d’Allegorithmic.

Allegorithmic offre également aux Utilisateurs la possibilité d’utiliser certains Services payants sur ce Site Web, y compris, sans s’y limiter, une licence de Logiciel ou des Ressources protégées par le droit d’auteur.

La version anglaise des présentes Conditions est juridiquement contraignante en cas de conflit entre la version anglaise et toute traduction.

Nonobstant toute disposition contraire, comme Substance Academy utilise l’API YouTube, vous devez vous conformer aux Conditions de service de YouTube lorsque vous naviguez sur Substance Academy. Adobe décline toute responsabilité en cas de violation des Conditions de service de YouTube.

ACCEPTATION ET MODIFICATION DES CONDITIONS

L’utilisation de ce Site Web nécessite l’acceptation préalable et sans réserve des présentes par l’Utilisateur.

L’Utilisateur reconnaît et comprend qu’en utilisant ce Site Web, il accepte les Conditions.

Si un Utilisateur refuse d’accepter les présentes Conditions, celui-ci n’est pas autorisé à utiliser ce Site Web.

Les présentes Conditions entrent en vigueur à la date de leur publication en ligne et seront opposables dès la première utilisation de ce Site Web par l’Utilisateur et jusqu’à ce que de nouvelles conditions les remplacent, tel qu’indiqué ci-après.

Allegorithmic recommande aux Utilisateurs d’imprimer et/ou de télécharger les présentes Conditions dans leurs dossiers.

Allegorithmic se réserve le droit de réviser les Conditions à tout moment pour des raisons légales, de bonnes pratiques ou pour toute autre raison. Si Allegorithmic modifie substantiellement les présentes Conditions, Allegorithmic publiera la modification sur ce Site Web et affichera une bannière indiquant la date à laquelle ces Conditions ont été mises à jour pour la dernière fois, ou Vous informera autrement de la modification.

Veuillez consulter les Conditions actuelles à chaque fois que vous visitez ce Site Web et vérifier les nouvelles Conditions qui peuvent être applicables.

En continuant à accéder au Site Web ou aux Services ou à les utiliser après que nous avons publié une modification sur ce Site Web ou que nous vous avons envoyé une notification, vous indiquez que vous acceptez d’être lié par les Conditions modifiées.

PROPRIÉTÉ

Ce Site Web, les Services, le Contenu et le Contenu Utilisateur sont protégés par les lois sur les droits d’auteur, les marques de commerce et d’autres lois applicables. Sauf disposition expresse des présentes Conditions, Allegorithmic et ses concédants de licence détiennent exclusivement tous les droits, titres et intérêts dans et sur le Site, les Services et le Contenu, y compris tous les droits de propriété intellectuelle associés. Vous ne devez pas supprimer, modifier ou masquer toute mention de droit d’auteur, marque de commerce, marque de service ou autre mention de droits de propriété incorporée ou accompagnant le Site Web, les Services, le Contenu et le Contenu Utilisateur (autre que votre propre Contenu Utilisateur).

LICENCE DU LOGICIEL ET DES RESSOURCES PROTÉGÉES PAR LE DROIT D’AUTEUR

Vous trouverez sur ce Site Web des Licences d’évaluation gratuites et payantes et des mises à jour du Logiciel Allegorithmic ou des Ressources protégées par le droit d’auteur, que vous pouvez choisir d’acheter et/ou de télécharger à partir de ce Site Web. Afin d’utiliser le Logiciel Allegorithmic ou une Ressource protégée par le droit d’auteur, vous devez obtenir une licence valide en acceptant le Contrat pour le Logiciel ou la Ressource protégée par le droit d’auteur spécifique que vous avez l’intention d’utiliser au moment de l’installation ou avant. Sauf indication contraire dans les présentes, votre utilisation du Logiciel ou de la Ressource protégée par le droit d’auteur sera régie exclusivement par le Contrat, et non pas par les présentes Conditions.

Tout Logiciel ou Droit d’auteur disponible sur ce Site Web sera soumis à votre acceptation du Contrat disponible en suivant le lien : https://www.substance3D.com/legal.

CONTENU UTILISATEUR

 Généralités

Les utilisateurs peuvent télécharger et publier du Contenu Utilisateur sur ce Site Web. Vous reconnaissez et acceptez que tout ce Contenu Utilisateur, qu’il s’agisse d’informations, de données, de texte ou d’autres documents, publiés publiquement, relève de la seule responsabilité de l’Utilisateur publiant ce Contenu Utilisateur.

Vous reconnaissez et acceptez que vous êtes seul responsable de tout le Contenu Utilisateur que vous publiez ou téléchargez sur ce Site Web. En particulier, vous choisirez seul et serez entièrement responsable des moyens, méthodes et ressources nécessaires pour publier et télécharger un tel Contenu Utilisateur sur ce Site Web. 

Il vous incombe de comprendre comment fonctionnent le contenu et les lois sur la propriété intellectuelle. Seul le Contenu Utilisateur que vous avez créé ou qui vous a été valablement attribué, ou encore pour lequel vous avez obtenu une autorisation valable peut être publié ou téléchargé sur ce Site Web.

Vous déclarez et garantissez que : (i) Vous êtes le seul et unique propriétaire de tout le Contenu Utilisateur que vous publiez ou téléchargez sur ce Site Web ou vous disposez de tous les droits, licences, consentements et autorisations pour utiliser et distribuer ledit Contenu Utilisateur ; et (ii) ni le Contenu Utilisateur ni votre téléchargement, affichage, publication, soumission ou transmission de ce Contenu Utilisateur ou toute utilisation dudit contenu (ou toute partie de celui-ci) par un utilisateur ou par Allegorithmic, via ou au moyen de ce Site Web ou autrement, portera atteinte, détournera ou violera le brevet, le droit d’auteur, la marque de commerce, le secret commercial, les droits moraux ou d’autres droits de propriété ou de propriété intellectuelle, ou les droits de publicité ou de confidentialité, ou entraînera la violation de toute loi ou réglementation applicable.

Chaque fois que vous publiez ou téléchargez du Contenu Utilisateur sur ce Site Web, Vous reconnaissez et acceptez que votre nom d’utilisateur peut être associé au Contenu Utilisateur que vous publiez ou téléchargez, et vous déclarez et garantissez que vous possédez ou contrôlez tous les droits sur le Contenu Utilisateur que vous publiez ou téléchargez sur ce Site Web. Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager Allegorithmic de toute responsabilité pour toutes les plaintes résultant de tout Contenu Utilisateur que vous publiez ou téléchargez sur ce Site Web.

Octroi de licence à Allegorithmic

Si vous mettez à disposition un Contenu Utilisateur sur ce Site Web, vous octroyez par la présente à Allegorithmic une licence mondiale, irrévocable, perpétuelle, non exclusive, transférable et libre de redevance pour utiliser, reproduire, représenter et distribuer ce Contenu Utilisateur sous quelque forme que ce soit, y compris au moyen de ce Site Web et sur tout support numérique connu ou inconnu à ce jour, sauf accord contraire entre vous et Allegorithmic. Allegorithmic ne revendique aucun droit de propriété sur le Contenu Utilisateur.

La licence dure aussi longtemps que l’Utilisateur choisit de continuer à inclure du Contenu Utilisateur sur le Site Web et prend fin au moment où ce Contenu Utilisateur est supprimé du Site Web.

Violation des droits de propriété intellectuelle d’un tiers

Si un Utilisateur a des raisons de croire que ses droits d’auteur ont été violés, celui-ci doit en informer Allegorithmic dès qu’il en a connaissance.

Toute correspondance devra être adressée à Allegorithmic à l’adresse suivante : Allegorithmic, 3, avenue Julien, 63000 Clermont-Ferrand, France ou envoyée par e-mail à legal@allegorithmic.com.

L’Utilisateur doit fournir des informations à Allegorithmic, notamment :

  • la localisation précise du Contenu Utilisateur avec l’URL ;
  • les Informations personnelles et l’adresse e-mail de l’Utilisateur ;
  • une garantie à Allegorithmic que l’utilisation dudit Contenu Utilisateur n’est pas dûment autorisée par le propriétaire ;
  • la preuve que le Contenu Utilisateur est considéré comme interdit, et
  • toute information pertinente qui pourrait aider Allegorithmic à établir la violation présumée de la propriété intellectuelle.

Une fois qu’Allegorithmic a été informé d’un Contenu Utilisateur manifestement illicite, Allegorithmic supprimera ce Contenu Utilisateur illicite ou rendra son accès impossible et informera la partie éditrice de la publication que le Contenu Utilisateur a été bloqué ou supprimé.

TOUT CONTENU UTILISATEUR TÉLÉCHARGÉ SUR OU À PARTIR DE CE SITE WEB SERA SOUMIS AUX PRÉSENTES, À L’EXCEPTION (i) DU CONTENU UTILISATEUR SUR SUBSTANCE SHARE QUI SERA SOUMIS AUX CONDITIONS D’UTILISATION DE SUBSTANCE SHARE, et (ii) DU CONTENU UTILISATEUR SUR SUBSTANCE SOURCE QUI SERA SOUMIS AUX CONDITIONS D’UTILISATION DE SUBSTANCE SOURCE QUI SONT DISPONIBLES EN SUIVANT LE LIEN https://www.substance3D.com/legal.

CRÉATION DE COMPTE

Règles générales de création de Compte

Avant d’utiliser certains Services sur ce Site Web, y compris, mais sans s’y limiter, pour recevoir la newsletter d’Allegorithmic, un Utilisateur peut être invité à créer un Compte. Afin de créer un Compte, chaque Utilisateur doit d’abord créer ses Informations de connexion, puis les utiliser chaque fois qu’il souhaite accéder à ces Services.

Les Informations de connexion sont strictement personnelles et confidentielles. L’Utilisateur est entièrement responsable de la confidentialité de ces Informations de connexion. L’Utilisateur s’engage à ne pas utiliser le Compte d’un autre Utilisateur ni les Informations de connexion d’un autre Utilisateur, ni divulguer ses Informations de connexion à un tiers.

L’Utilisateur est seul responsable de toute utilisation de son Compte par lui-même ou par tout tiers. Allegorithmic ne sera pas responsable de toute utilisation abusive ou frauduleuse des Informations de connexion de l’Utilisateur, à moins qu’une telle utilisation abusive ou frauduleuse ne soit directement causée par Allegorithmic.

Afin d’assurer la sécurité de ce Site Web et d’empêcher toute intrusion frauduleuse de personnes non autorisées, tous les mots de passe choisis par un Utilisateur doivent comporter au moins 8 caractères (y compris des chiffres, des caractères spéciaux, etc.). Chaque Utilisateur devra modifier régulièrement son mot de passe personnel.

Après avoir accédé à son Compte d’utilisateur, l’Utilisateur doit se déconnecter en cliquant sur le bouton « Fermer » afin qu’aucune personne non autorisée ne puisse accéder au Compte. Allegorithmic invite l’Utilisateur à être extrêmement prudent, notamment lorsqu’il se connecte depuis un ordinateur public.

Toutes les instructions reçues par Allegorithmic qui incluent les Informations de connexion de l’Utilisateur seront présumées avoir été soumises par l’Utilisateur.

L’Utilisateur doit informer Allegorithmic immédiatement si une partie ou la totalité de ces informations a été modifiée ou n’est plus valable. L’Utilisateur devra avertir Allegorithmic par écrit (par courrier, fax ou e-mail) de toute modification.

Un Utilisateur déjà enregistré n’a qu’à saisir son adresse e-mail et son mot de passe.

La saisie de ces informations par l’Utilisateur sera considérée comme preuve de sa connexion au Site Web.

Création d’un Compte pour accéder aux Services gratuits

Un Compte est disponible pour tout Utilisateur après que celui-ci a fourni ses Informations de connexion.

Une fois que l’Utilisateur a créé son Compte, il peut se connecter directement avec Allegorithmic en cliquant sur le bouton « Se connecter » et en saisissant ses Informations de connexion.

Création d’un Compte pour accéder aux Services payants

Pour tout Utilisateur souhaitant acheter certains Services, y compris, mais sans s’y limiter, des Logiciels ou certaines Ressources protégées par le droit d’auteur, un Utilisateur doit fournir ses Informations de connexion et les informations de facturation habituelles telles que son nom, le nom de l’entreprise, l’adresse de facturation, les informations bancaires et le numéro de TVA (pour les résidents de l’UE) soit à Allegorithmic, soit à son service de traitement des paiements tiers.

Vous acceptez de payer à Allegorithmic l’ensemble des achats de Services payants (y compris toutes les taxes applicables) effectués via le Site Web et vous autorisez par la présente la perception de ce Prix en débitant la carte de crédit que Vous avez fournie dans le cadre de votre commande, soit directement par Allegorithmic ou indirectement, via un service de traitement des paiements en ligne tiers.

Pour les Services d’abonnement, Allegorithmic peut désactiver toutes les copies du Logiciel ou des Ressources protégées par le droit d’auteur pour lesquels Vous avez acquis une licence dans le cas où vous ne parvenez pas à effectuer tous les paiements à la date d’échéance.

Une fois que l’Utilisateur a fourni les informations ci-dessus, et une fois qu’elles ont été vérifiées par Allegorithmic, ledit Utilisateur pourra acheter et télécharger les Services payants. 

Suspension et suppression d’un Compte

Un Utilisateur peut supprimer son Compte à tout moment.

Suspension temporaire. Lorsqu’un Utilisateur suspend définitivement ou temporairement son compte, toutes les informations de facturation de cet Utilisateur, y compris ses informations bancaires, sont définitivement supprimées des dossiers d’Allegorithmic. Allegorithmic doit cependant conserver d’autres informations sur cet Utilisateur, y compris ses préférences ou le solde de l’argent numérique gagné qu’il a accumulé après l’achat de Services payants, afin de lui permettre de commencer à bénéficier de cet argent numérique gagné lorsqu’il reprend un abonnement aux Services payants.

Suppression permanente. Si un Utilisateur souhaite supprimer définitivement son Compte et ses Informations de connexion, il doit confirmer son intention de suppression permanente en remplissant un formulaire de contact disponible à l’adresse https://www.substance3D.com/contact. Une fois la suppression permanente confirmée par un Utilisateur, le Compte de cet Utilisateur sera définitivement supprimé et toutes les informations relatives à l’Utilisateur seront définitivement supprimées des dossiers d’Allegorithmic.

Une fois qu’un compte a été définitivement supprimé, un Utilisateur comprend et accepte qu’il ne sera pas autorisé à accéder aux Services payants auxquels il était s’abonné à moins qu’il ne crée un nouveau Compte.

Les informations et notifications concernant la collecte et l’utilisation de vos informations personnelles par Allegorithmic sont disponibles en suivant le lien : https://www.substance3D.com/legal.

CONTENU ÉDITORIAL

POUR TOUT LE CONTENU UTILISATEUR, Y COMPRIS MAIS SANS S’Y LIMITER LES GRAPHIQUES, SON OU TEXTE FOURNIS PAR UN UTILISATEUR SUR LE SITE WEB, VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ QUE CE SITE WEB EST EN FAIT UN MOYEN TECHNIQUE ET UN OUTIL DE PUBLICATION DE CONTENU UTILISATEUR, QUI EST MIS À DISPOSITION DES UTILISATEURS PAR ALLEGORITHMIC. EN CONSÉQUENCE, SAUF LORSQUE ALLEGORITHMIC A ÉTÉ DÛMENT INFORMÉ DE L’EXISTENCE FLAGRANTE D’UN CONTENU ILLICITE, ALLEGORITHMIC (I) N’APPROUVE AUCUN CONTENU, (II) NE VERIFIE PAS L’IDENTITÉ DES PERSONNES UTILISANT LE SITE WEB, ET (III) NE CONTRÔLE, SURVEILLE, MODIFIE OU RÉVISE LE CONTENU UTILISATEUR À AUCUN MOMENT.

Allegorithmic ne garantit pas ni ne déclare qu’il surveillera, présélectionnera, examinera, signalera, filtrera, modifiera, refusera ou supprimera tout ou partie du Contenu de ce Site Web.

Si vous considérez qu’un Contenu mis à disposition sur ce Site Web n’est pas conforme aux présentes Conditions d’utilisation, Vous devez en informer Allegorithmic en envoyant un e-mail à l’adresse e-mail suivante : contact@allegorithmic.com. Pour aider Allegorithmic à répondre rapidement à Votre notification, Vous devez inclure les informations suivantes :

  1. la date à laquelle Vous avez découvert une non-conformité du Contenu ;
  2. votre nom, prénom et un moyen de Vous contacter tel qu’un numéro de téléphone et/ou une adresse e-mail ;
  3. l’identification et la description des Contenus qui sont, à Votre avis, contraires aux présentes Conditions d’utilisation, en indiquant leur emplacement précis ; et
  4. une indication des raisons pour lesquelles Vous pensez que ce Contenu n’est pas conforme aux présentes Conditions d’utilisation.

Après réception d’une telle notification, Allegorithmic se réserve le droit d’agir comme bon lui semble, à sa seule discrétion. Lorsqu’Allegorithmic croit ou a des raisons de croire qu’un Contenu Utilisateur est illicite parce que :

(A) ce Contenu Utilisateur sans limitation :

  1. enfreint les droits de propriété intellectuelle ou tout autre droit d’un tiers ;
  2. enfreint toute loi applicable ou fait l’objet d’une ordonnance du tribunal ;
  3. est pornographique, obscène ou enfreint de toute autre manière les politiques d’hébergement d’Allegorithmic ou d’autres conditions de service, y compris les présentes Conditions générales d’utilisation, qui peuvent être mises à jour par Allegorithmic de temps à autre à sa seule discrétion ;
  4. est distribué de manière inappropriée par des tiers ;
  5. est considéré par Allegorithmic comme contenant un virus ou étant un malware, un spyware ou ayant un effet négatif sur Allegorithmic ou des tiers ;
  6. enfreint les présentes Conditions ou toute autre condition générale disponible sur d’autres zones de ce Site Web ;
  7. porte atteinte à l’intégrité des serveurs Allegorithmic en raison de son affichage à titre d’exemple ; ou

(B) ce Contenu Utilisateur peut engager la responsabilité d’Allegorithmic envers un tiers ou peut d’une autre manière enfreindre les conditions générales applicables disponibles sur d’autres zones de ce Site Web, Allegorithmic peut prendre (ou exiger de Vous ou d’un tiers) des mesures et/ou faire toute autre chose qui peut, de l’avis raisonnable d’Allegorithmic, être nécessaire pour minimiser ou éliminer la responsabilité potentielle d’Allegorithmic, y compris, sans s’y limiter, suspendre ou supprimer immédiatement le Contenu Utilisateur de ce Site Web, modifier ou remplacer le Contenu Utilisateur et/ou empêcher un tiers d’accéder à ce Site Web ou vous demander de cesser immédiatement d’utiliser le Contenu Utilisateur et de le supprimer de tout appareil et de le détruire.

Nonobstant toute disposition contraire dans ce qui précède, Vous comprenez et acceptez qu’en utilisant ce Site Web, vous pouvez être exposé à certains Contenus Utilisateur ou à d’autres Contenus que vous pouvez trouver offensants, indécents ou répréhensibles. Par conséquent, Vous assumez tous les risques liés à l’Utilisation de ce Site Web.

INTERDICTIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

L’Utilisateur s’engage à ne pas utiliser le Site Web ou les Services aux fins suivantes, sans s’y limiter :

  1. illégalement ou de quelque manière que ce soit qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou altérer ce Site Web ;
  2. collecter des adresses e-mail ou des informations d’autres Utilisateurs par tout moyen, électronique ou autre, afin de contacter par e-mail ou tout autre moyen ces Utilisateurs sans leur consentement préalable ;
  3. publier sur le Site Web ou permettre à d’autres de publier du Contenu à caractère pornographique, raciste, antisémite, discriminatoire, pédophile, racial, obscène, frauduleux, interdit, injurieux, diffamatoire, qui encourage la violence ou des actes criminels, qui enfreint les droits de tiers ou viole les lois ou réglementations locales, nationales ou internationales ;
  4. afficher des Contenus qui ne sont pas exclusivement des Contenus Utilisateur privés créés à l’origine par les Utilisateurs ;
  5. usurper l’identité d’une autre personne ou entreprise et cacher son identité, son âge ou son affiliation avec une personne ou une entité ;
  6. publier des informations personnelles d’un tiers, y compris, mais sans s’y limiter, des adresses, des numéros de téléphone, des adresses e-mail ou des numéros de compte bancaire ou de carte de crédit ;
  7. publier des Contenus ou des documents contenant des virus informatiques ou un code informatique, des fichiers ou des programmes destinés à interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de tout logiciel ou matériel informatique ou équipement de télécommunications ;
  8. envoyer des e-mails contenant des virus, des chevaux de Troie ou d’autres programmes similaires ;
  9. publier des informations qui pourraient entraîner ou créer un risque de violation de la confidentialité de toute personne ou entité ou nuire à toute personne ou entité ;
  10. faire ou encourager des copies interdites ou non autorisées de Contenu Utilisateur ou tiers protégés par le droit d’auteur ;
  11. mener des activités commerciales et/ou de vente sans le consentement écrit préalable d’Allegorithmic.

CONDITIONS FINANCIÈRES

Prix applicable

Pour bénéficier de certains Services disponibles sur ce Site Web, y compris, sans limitation, certains Logiciels sous licence ou Ressources protégées par le droit d’auteur, il peut être demandé aux Utilisateurs de payer le Prix indiqué dans les Conditions commerciales de ce Site Web.

Le Prix peut être payable mensuellement, annuellement ou être fixe, comme indiqué dans les Conditions commerciales.

Le Prix sera indiqué en dollars américains hors taxes de vente telles que la TVA. Le Prix applicable aux Services payants est celui indiqué sur le Site Web lors de la validation de la commande d’un Utilisateur.

Le Prix pour tout Service sur mesure n’est pas disponible sur le Site Web et sera fourni aux Utilisateurs par Allegorithmic séparément en fonction des besoins spécifiques du Client.

Allegorithmic peut modifier le Prix des Services payants conformément aux conditions générales applicables aux Services payants, tels qu’ils sont définis dans d’autres zones de ce Site Web.

L’Utilisateur accepte que toutes les factures des Services payants soient transmises par e-mail à l’adresse fournie par l’Utilisateur dans ses coordonnées.

Si une facture n’est pas payée en totalité par l’Utilisateur dans un délai de trente (30) jours à compter de la date d’échéance, alors les montants impayés produiront des intérêts au taux d’intérêt convenu pour chaque mois (ou mois partiel) qui s’est écoulé à compter de cette date d’échéance jusqu’à ce que ces montants soient payés en totalité. Le taux d’intérêt sera calculé sur la base de trois (3) fois le taux d’intérêt légal en vigueur en France.

Conditions de paiement

Pour bénéficier des Services payants, l’Utilisateur devra régler intégralement par carte bancaire le Prix indiqué le jour de la passation de la commande. À défaut de confirmation de paiement, les Services ne pourront pas être fournis par Allegorithmic.

Toutes les ventes sont finales et il n’y aura aucun remboursement, sauf si la législation applicable l’impose. Chaque mois commencé ne peut pas être remboursé.

SERVICE ET ASSISTANCE DU CLIENT

Allegorithmic est disponible pour répondre aux questions générales des Utilisateurs par e-mail à l’adresse suivante : contact@allegorithmic.com.

Allegorithmic est disponible pour répondre aux questions des Utilisateurs concernant les bogues dans le Logiciel, les Ressources protégées par le droit d’auteur ou tout autre Contenu par e-mail à l’adresse suivante : bugs@allegorithmic.com.

RELATION ENTRE LES PARTIES

Les présentes Conditions ne peuvent en aucun cas être interprétées comme créant une quelconque sorte de contrat pour agir en tant que mandataire de l’une ou l’autre des parties.

Allegorithmic et l’Utilisateur ne pourront en aucun cas être tenus solidairement responsables des obligations ou droits prévus aux présentes.

RÉSILIATION

Allegorithmic peut, en cas de violation des présentes Conditions par l’Utilisateur, (i) résilier et supprimer définitivement le Compte de l’Utilisateur, (ii) supprimer tout ou partie d’un Contenu Utilisateur sur le Site Web, (iii) annuler les Informations de connexion de l’Utilisateur, (iv) suspendre ou interrompre l’accès de l’Utilisateur à tout ou partie du Site Web et des Services, avec ou sans notification ou explication préalable, et sans engager sa responsabilité à cet égard.

L’Utilisateur est exclusivement responsable de la création de copies de sauvegarde et de remplacement de chaque Contenu Utilisateur qu’il télécharge ou publie sur ce Site Web et Allegorithmic ne sera pas responsable des coûts qui y sont associés.

Si le Compte est inactif pendant une période de six (6) mois depuis la dernière action de l’Utilisateur sur son Compte, Allegorithmic pourra supprimer ce Compte. L’Utilisateur peut supprimer son Compte à tout moment.

EXCLUSION DE GARANTIE

VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE VOTRE UTILISATION DE CE SITE WEB ET DE TOUT SERVICE TÉLÉCHARGÉ OU OBTENU AUTREMENT GRÂCE À L’UTILISATION DE CE SITE WEB EST À VOS PROPRES RISQUES ET QUE CE SITE WEB ET LES SERVICES SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT » SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, DANS LA LIMITE PRÉVUE PAR LA LOI APPLICABLE. EN PARTICULIER, ALLEGORITHMIC, SES FILIALES, SOCIÉTÉS HOLDING ET AFFILIÉES, ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE NE DÉCLARENT PAS NI NE GARANTISSENT QUE (A) VOTRE UTILISATION DE CE SITE WEB OU DES SERVICES RÉPONDRA À VOS EXIGENCES, (B) VOTRE UTILISATION DE CE SITE WEB OU DES SERVICES SERA ININTERROMPUE, OPPORTUNE, SÉCURISÉE OU EXEMPTE D’ERREURS, (C) LES INFORMATIONS QUE VOUS OBTENEZ SUITE À VOTRE UTILISATION DE CE SITE WEB OU DES SERVICES SERONT EXACTES OU FIABLES, (D) LES DÉFAUTS DE FONCTIONNEMENT OU DES FONCTIONNALITÉS DE CE SITE WEB OU DES SERVICES MIS À VOTRE DISPOSITION PAR L’INTERMÉDIAIRE DE CE SITE WEB SERONT CORRIGÉS ET (E) CE SITE WEB OU LES SERVICES NE CAUSERONT AUCUN DOMMAGE À VOTRE SYSTÈME INFORMATIQUE OU À UN AUTRE APPAREIL, OU UNE PERTE DE DONNÉES.

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INDEMNISATION

L’Utilisateur s’engage à indemniser et défendre Allegorithmic, ses actionnaires, sociétés affiliées, employés, représentants, ayants droit et mandataires contre toute plainte ou demande formulée par un tiers consécutivement à un manquement par l’Utilisateur aux présentes Conditions, au non-respect des lois et règlements applicables, y compris les honoraires d’avocat vis-à-vis des utilisateurs professionnels.

LIMITES DE RESPONSABILITÉ

EN TANT QUE SERVICE INFORMATIQUE FOURNI PAR INTERNET, L’UTILISATEUR EST AVERTI QU’AVEC LA TECHNOLOGIE HABITUELLE, LE FONCTIONNEMENT LÉGITIME DU SITE WEB DÉPEND DE FACTEURS TECHNIQUES, TEL QU’INTERNET, QUI NE SONT PAS SOUS LE CONTRÔLE D’ALLEGORITHMIC. EN CONSÉQUENCE, DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, ALLEGORITHMIC NE PEUT PAS ÊTRE TENU RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE RÉSULTANT DES RÉSEAUX INTERNET.

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DROIT APPLICABLE

LES PRÉSENTES CONDITIONS SERONT RÉGIES ET INTERPRÉTÉES CONFORMÉMENT À LA LOI FRANÇAISE.

JURIDICTION

TOUT LITIGE DÉCOULANT DE, OU EN RELATION AVEC, LES PRÉSENTES CONDITIONS, SERA SOUMIS À LA COMPÉTENCE EXCLUSIVE DES TRIBUNAUX FRANÇAIS À PARIS, FRANCE.

Plateforme de médiation et de résolution des litiges en ligne : si un litige survient entre vous et Allegorithmic, sachez qu’en tant que consommateur, vous pouvez (i) nous contacter à l’adresse contact@substance3d.com ; (ii) intenter un recours auprès d’un médiateur, sans frais, afin d’arriver à une entente à l’amiable avec Allegorithmic. Pour votre information, le médiateur désigné par Allegorithmic est la « Fédération du e-commerce et de la vente à distance » (FEVAD) et le service de médiation du e-commerce (60, rue la Boetie – 75008 Paris, France, relationconso@fevad.com) ; (iii) vous pouvez également utiliser la plate-forme européenne de règlement des litiges en ligne suivante pour soumettre une plainte qui sera résolue par un organisme de règlement des litiges indépendant : https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/.

EXCEPTIONS APPLICABLES AUX CONSOMMATEURS

Si vous êtes un Consommateur, sachez que certains articles des présentes conditions ne s’appliquent pas à vous, c’est-à-dire l’alinéa : Traductions de l’article « Informations générales sur ce Site Web », l’article : Exclusion de garantie, l’article : Limites de responsabilité et l’article : Juridiction.

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Par conséquent, vous comprenez et acceptez par la présente qu’en acceptant les présentes Conditions, en téléchargeant un Logiciel ou une Ressource protégée par le droit d’auteur et en vous voyant accorder un accès instantané à ce contenu numérique, vous avez perdu votre droit de rétractation conformément à la loi applicable.

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